Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site tarifs.etuvage.fr est édité par :

Val de Vennes Bois (abrégé VVB)
Forme juridique : entreprise individuelle / société (voir extrait K-bis)
SIRET : 844 043 646 00034
RCS Besançon : 844 043 646
Siège social : 7 Chemin des Planches Sèches, 25390 Orchamps-Vennes, France
Email : contact@etuvage.fr

Directeur de la publication : le représentant légal de Val de Vennes Bois.

2. Hébergeur

Infomaniak Network SA
Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Genève, Suisse
Tél. : +41 22 820 35 44
www.infomaniak.com

3. Objet du site

Ce site est un portail privé à accès restreint, réservé aux clients professionnels de Val de Vennes Bois — Étuv'Âge. Il permet la consultation et le téléchargement des tarifs en vigueur sur présentation d'un mot de passe personnel.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (documents PDF, textes, visuels) sont la propriété exclusive de Val de Vennes Bois et sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution ou utilisation sans autorisation écrite préalable est interdite.

5. Limitation de responsabilité

Val de Vennes Bois s'efforce de maintenir les informations publiées à jour et exactes. Toutefois, la société ne saurait être tenue responsable d'éventuelles erreurs, omissions ou résultats obtenus par un usage inapproprié des tarifs diffusés. Les tarifs sont susceptibles d'être modifiés à tout moment.

6. Données personnelles

Le traitement des données personnelles collectées via ce site est décrit dans notre Politique de confidentialité.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Dernière mise à jour : février 2026